Web Usager

Documents à fournir : justificatif de domicile (obligatoire), carte grise du ou des véhicules (facultatif)

- Documents d'identité (carte nationale d'identité, passeport)

- Copie du justificatif de domicile ou d'hébergement

- Copie de la carte grise du/des véhicule(s) (Facultatif)

Vous êtes : *

RAISON SOCIALE*

SIRET*

Votre Kbis de moins de six mois (10Mo Max) - Uniquement au format JPEG, PNG ou PDF*

Identité

Civilité*

Nom*

Prénom*

Date de naissance*

Ville de naissance*

Coordonnées

Mail*

Téléphone*

Téléphone n°2 *

Civilité*

Nom*

Prénom*

Date de naissance*

Ville de naissance*

Mail*

Téléphone*

Adresse

Commune*

Voie*

Voie*

Cochez cette case si vous n'avez pas trouvé votre adresse*

Votre commune*

Votre voie*

Numéro de voirie*

Indice de répétition (Bis, Ter, Quater)*

ID Point de Consommation*

Complément d'adresse*

N° de bâtiment *

Etage*

Distribution Spéciale *

Type de logement*

Vous occupez ce logement en tant que *

Nombre de personnes dans le logement*

Y a t'il d'autres occupants sur ce logement ? (Nom, Prénom)*

Les coordonnées de l'autre occupant du logement (Nom, Prénom)*

Justificatif de domicile Propriétaire de moins de 3 mois (10Mo Max) - Uniquement au format JPEG, PNG ou PDF*

Justificatif de domicile Locataire de moins de 3 mois (10Mo Max) - Uniquement au format JPEG, PNG ou PDF*

Attestation d'hébergement ( 10Mo Max) - Uniquement au format JPEG, PNG ou PDF*

Avez-vous un composteur individuel dans votre jardin ?*

Souhaitez-vous un composteur ?*

Cliquez ici pour faire une demande de composteur

Dès que votre inscription est validée, un QR code sera créé pour chaque véhicule enregistré. Ce code vous permet d'accéder aux déchèteries.

Véhicules

L'enregistrement de votre/vos véhicule(s) vous permet un accès facilité aux déchèteries de Caen la mer. La plaque d'immatriculation de votre véhicule sera automatiquement reconnue à l'entrée des sites.

Dès lors, la présentation du QR-code ne serait pas necessaire. A noter, un véhicule peut être enregistré sur un seul compte uniquement.

Souhaitez-vous enregistrer un véhicule ? *

Disposez vous d'un Véhicule ?*

Véhicule 1

Immatriculation du Véhicule 1 (exemple : AA123ZZ)*

Carte grise du Véhicule 1 ( 10Mo Max) - Uniquement au format JPEG, PNG ou PDF*

Souhaitez-vous enregistrer un 2ème Véhicule ?*

Véhicule 2

Immatriculation du Véhicule 2 (exemple : AA123ZZ)*

Carte grise du Véhicule 2 ( 10Mo Max) - Uniquement au format JPEG, PNG ou PDF*

Souhaitez-vous enregistrer un 3ème Véhicule ?*

Véhicule 3

Immatriculation du Véhicule 3 (exemple : AA123ZZ)*

Carte grise du Véhicule 3 ( 10Mo Max) - Uniquement au format JPEG, PNG ou PDF*

Le non-respect des consignes de tri et/ou les incivilités envers les agents de la communauté, ou chargés du contrôle d'accès, peuvent entrainer la perte des droits d'accès.*

Conditions générales

Le non-respect des consignes de tri et/ou les incivilités envers les agents de déchèteries peuvent entraîner la perte des droits d'accès et des poursuites.

Tous les passages en déchètterie sont enregistrés et analysés

J'ai lu et je m’engage à respecter le règlement de fonctionnement des déchèteries.*

Cliquer ici pour consulter le règlement de fonctionnement des déchèteries

Je certifie sur l'honneur l'exactitude des informations communiquées. *

J'accepte l'utilisation par Caen la mer des données fournies à des fins de réalisation des prestations relatives à la gestion des déchets.*

Souhaitez-vous recevoir des informations locales du service déchets ? (fermetures exceptionnelles des déchèteries, modification du jour de collecte des déchets, données sur le tri sur mon territoire, etc.)*

Vos données personnelles sont traitées à des fins de gestion du service public de prévention et de gestion des déchets (SPPGD). Les destinataires des données sont uniquement la collectivité ou ses prestataires en charge d'exécuter des services pour son compte. Les données ne sont pas transmises. Elles sont conservées durant toute la durée de l'usage du SPPGD par l’usager. Conformément au Règlement général relatif à la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données que vous pouvez exercer. Vous pouvez également établir des directives relatives à l'effacement et à la communication de vos données après décès. Vous disposez également d’un droit d’opposition pour motifs légitimes. Si toutefois vous estimez avoir été lésé dans vos droits, il vous est possible de saisir la CNIL.

ID_PTCONSO*

Formulaire : Je crée un compte habitant